L'autre hachis

A mon sens, ce n'est pas que son montant qu'il faut établir, mais prendre un peu de recul, se redire voire de se mettre d’accord sur l'objectif.
L'objectif est de transformer notre mode de vie énergivore et peu respectueux de l'environnement en un mode de vie économe en impact sur notre environnement. Cela dit, on peut restreindre l’objectif de la seule taxe carbone (ou CCE) à la réduction drastique de nos émissions de gaz à effet de serre (GES).

- avoir une assiette large : N. Hulot indique que 2/3 des émissions de GES en France sont imputables aux particuliers (voir là). L’important n’est pas de taper fort sur un bout de l’économie, mais de favoriser le glissement d’usages à hautes émissions vers des usages économes en GES. On peut citer le contre-exemple de l’interdiction des CFC dans les bombes aérosol et les climatisation pour protéger la « couche d’ozone » : seul un périmètre restreint d’industriel est impacté par la mesure et celle-ci se révèle(ra) très efficace. Ce n’est pas le cas pour les GES. C’est toute la société qui consomme, directement ou indirectement, des produits ou des services émettant des GES.

L’assiette de la CCE doit donc embrasser tous les usages, pour ne pas laisser de « niche fiscale ».

La CCE doit donc s’appliquer sur toutes les matières premières qui conduisent, généralement par combustion, à l’émission de GES. Les carburants et combustibles fossiles donc, assez logiquement. Mais plus globalement tout ce qui finira en GES et qui n’est pas renouvelable en un temps raisonnable : les objets en plastique qui finiront dans un incinérateur, le pétrole, le gaz naturel.

Cela ne tient pas compte de quelques GES farouches : les oxydes d’azote rejetés par les moteurs diesel, par exemple, ne sont pas directement liés à la consommation de carburant (parce que les différentes technologies de moteurs rejettent une quantité différente à consommation de carburant égale). Notez bien que les rejets de CO₂ par un moteur diesel ne dépend (vraiment uniquement) que de sa consommation de carburant, puisque le boulot d’un moteur à explosion est de transformer une molécule de gazole, qui contient de nombreuses liaisons chimiques carbone-hydrogène – pour en tirer l’énergie – en un mélange de CO₂ et d’eau. Ainsi 1kg de gazole contient (à peu près) 1kg de carbone (l’hydrogène ne pèse presque rien). Et transformer ce kg en CO₂ revient à ajouter deux atomes d’oxygène par atome de carbone, donc ajouter de 2,6kg par kg de carbone consommé. Ce qui transforme 1kg d’essence (un peu plus d’un litre), en 3,6kg de CO₂.

Reste à traiter le cas des pets de vaches, pour cela, je n’ai pas de solution, en dehors de la taxation forfaitaire par tête de bétail…

L’assiette large devra, à terme, incorporer les produits d’importation, pour ne pas distordre la pour une fois bienvenue concurrence entre produits taxés par la CCE (produits sur le marché intérieur) et les produits importés, non taxés du fait de l’émergence probable d’un dumping environnemental.

Deuxième point très important, la CCE doit être progressivement croissante (en taux, pas forcément en revenu) et surtout de manière pérenne. Si le consommateur voit le prix du pétrole monter, il n’aura pas forcément envie d’isoler son logement parce qu’il sait le prix du pétrole volatile et que son investissement ne sera pas rentable rapidement. Si le consommateur sait que, malgré l’alternance politique, le taux de la CCE continuera inexorablement de monter, il a tout intérêt à investir le plus tôt possible dans son isolation.