Le Monde explique en quoi le nouveau traité reprend le contenu du défunt TCE et ce qui a disparu.
En résumé :
- la fameuse partie III disparaît du texte. MAIS ... les traités de Maastricht et de Rome ne sont plus remplacés par un seul traité (comme le faisait le TCE), mais seulement amendés par le nouveau traité. Ce qui fait qu'en pratique, la partie III du TCE reste présente dans ces anciens traités.
- les institutions (président stable, presonnalité juridique, droit d'initiative, mojorité qualifiée) sont reprises du TCE.
- la charte des droits fondammentaux est réduite et juridiquement contraignante.
- et quelques autres points plutôt positifs.
Il reste qu'à 27, c'est très difficile de se mettre d'accord. Les cas de la perfide Albion et de la Pologne sont symptomatiques : nos amis d'outre manche ont obtenu d'être exempté de son application (!) et la Pologne a obtenu l'application des nouvelles règles de majorité en 2014 et encore, avec une période de transition jusqu'en 2017 (!).
Ca reste du charabia eurocrate. Mais on avance vers le plan B...
